Les services décrits ci-dessous sont fournis par Nicolas Vigor, entrepreneur individuel (EI), nom commercial AFY, SIRET 107 209 652 00018, dont l'adresse est 15 rue du Morvan, 76800 Saint-Étienne-du-Rouvray, France (« AFY »). Contact : e-mail : yapolevrai@gmail.com — téléphone : 06 20 89 47 74 — serveur Discord de support : discord.gg/fmzyGvJRgC. AFY relève du régime de la franchise en base de TVA : TVA non applicable, article 293 B du CGI.
Les présentes conditions générales d'utilisation et de vente (les « Conditions ») régissent l'utilisation des sites afy-bots.fr et pro.afy-bots.fr (les « Tableaux de bord ») et des bots Discord AlertBot, CleanBot, PassBot et TradBot (les « Bots »), ensemble les « Services », ainsi que la souscription des abonnements payants.
Le contrat se compose, par ordre de priorité décroissant : de l'annexe propre au Bot concerné (Annexe 1 AlertBot, 2 CleanBot, 3 PassBot, 4 TradBot), des présentes Conditions, et de la Politique de confidentialité. Les mêmes Conditions sont publiées sur les deux sites. Les versions successives sont datées et conservées ; celle qui s'applique à un abonnement est celle acceptée lors de sa souscription, sous réserve de l'article 21.
Certaines dispositions ne s'appliquent qu'aux Consommateurs ou qu'aux Professionnels ; elles le précisent expressément.
L'utilisation des Services suppose un compte Discord valide et le respect des conditions de Discord, notamment son âge minimum. L'accès aux Tableaux de bord se fait par la connexion Discord ; seuls les administrateurs d'un Serveur peuvent en régler les Bots. L'Utilisateur est responsable de la sécurité de son compte Discord.
Seule une personne majeure (18 ans ou plus) peut souscrire un Abonnement. Le Client le déclare expressément au moment de la commande, en cochant une case prévue à cet effet. S'il apparaît qu'un Abonnement a été souscrit par un mineur, AFY peut l'annuler, rembourser les sommes versées et désactiver l'accès payant.
Les fonctionnalités, limites et prix de chaque plan sont présentés sur les Tableaux de bord et dans l'annexe du Bot. Les prix sont indiqués en euros, toutes taxes comprises (TVA non applicable, art. 293 B du CGI).
La commande se déroule en deux étapes. Sur le Tableau de bord, une page récapitule l'offre choisie (prix, durée, renouvellement, essai éventuel, résiliation, rétractation) ; le Client y déclare être majeur, accepte les présentes Conditions et demande l'activation immédiate du service (article 7), en cochant trois cases distinctes. Il est ensuite dirigé vers la page de paiement sécurisée de notre prestataire Stripe, où il accepte de nouveau les Conditions avant de payer. Le paiement vaut commande avec obligation de payer. Stripe adresse au Client une confirmation et un reçu par e-mail. AFY ne reçoit ni ne conserve aucune donnée de carte bancaire.
Sauf mention contraire, les Abonnements sont mensuels et se renouvellent automatiquement chaque mois jusqu'à résiliation. Le Client peut résilier à tout moment, sans frais ni motif, grâce à la fonction « Résilier votre contrat » accessible depuis les Tableaux de bord, ou en écrivant à AFY. La résiliation prend effet à la fin de la période mensuelle en cours ; l'accès payant reste ouvert jusqu'à cette date. La résiliation est confirmée à l'écran dès sa validation dans le portail de gestion de l'abonnement, qui en conserve la trace.
Le Consommateur dispose d'un délai de 14 jours à compter de la souscription pour se rétracter, sans motif ni pénalité. Il peut exercer ce droit grâce à la fonction de rétractation en ligne des Tableaux de bord, par e-mail, ou en adressant le formulaire type figurant en Annexe 5.
Activation immédiate. Le service étant fourni en continu dès le paiement, le Consommateur demande expressément, au moment de la commande, qu'il commence avant la fin du délai de rétractation. En cas de rétractation, il reste alors redevable d'un montant proportionnel au service fourni jusqu'à la communication de sa décision (article L. 221-25 du Code de la consommation). AFY rembourse le surplus dans les 14 jours, par le moyen de paiement utilisé.
Les Professionnels ne bénéficient pas du droit de rétractation.
Une offre d'essai ou de bienvenue n'est accordée qu'une fois par personne, par Serveur et par moyen de paiement. AFY peut refuser ou annuler une offre obtenue en contournant cette règle (comptes ou Serveurs multiples, par exemple), sans que le Client puisse prétendre à une indemnité.
Parrainage. Un Serveur titulaire d'un abonnement payant à un Service reçoit un lien de parrainage pour ce Service. Lorsqu'un Serveur qui n'a jamais été abonné à ce même Service s'y abonne au moyen de ce lien et que son premier paiement réel est encaissé (un essai gratuit ne compte pas), le Serveur parrainé bénéficie de 5 jours offerts et le Serveur parrain de 10 jours offerts, à condition que son propre abonnement soit actif et payé. Un parrain ne peut être récompensé que 3 fois par période de 30 jours. Les jours offerts reportent d'autant la prochaine échéance de l'abonnement ; ils n'ont aucune valeur monétaire et ne sont ni remboursables ni cessibles. Toute fraude (Serveurs ou paiements fictifs, parrainage de soi-même) entraîne l'annulation des jours offerts. AFY peut modifier ou arrêter le programme à tout moment, sans effet sur les jours déjà accordés.
Consommateurs. AFY est tenu de fournir un service conforme au contrat pendant toute la durée de l'Abonnement (garantie légale de conformité des services numériques, articles L. 224-25-12 et suivants du Code de la consommation). En cas de défaut, le Consommateur le signale à AFY ; il a droit à la mise en conformité dans un délai raisonnable, ou à défaut à une réduction du prix ou à la résolution du contrat, dans les conditions de la loi.
Professionnels. AFY est tenu d'une obligation de moyens. Les Services sont fournis en l'état et selon leur disponibilité, sans garantie d'adéquation à un besoin particulier.
Pour tous : le fonctionnement des Bots dépend de services tiers (article 17) ; une interruption imputable à ces tiers n'est pas un défaut de conformité imputable à AFY, sauf si AFY pouvait raisonnablement l'éviter.
AFY met en œuvre des moyens raisonnables pour assurer la disponibilité des Services et peut les interrompre pour maintenance, en limitant la durée et, si possible, en prévenant à l'avance.
AFY peut faire évoluer les Services pour un motif légitime (sécurité, évolution technique, exigence d'un service tiers ou de la loi, amélioration). Une évolution qui réduit de façon significative et durable les fonctionnalités d'un Abonnement en cours est annoncée au moins 30 jours à l'avance, sauf urgence ; le Client peut alors résilier sans frais et, s'il est Consommateur, obtenir le remboursement de la période payée et non fournie.
AFY peut modifier ses prix. Un nouveau prix ne s'applique à un Abonnement en cours qu'au renouvellement suivant un préavis d'au moins 30 jours, pendant lequel le Client peut résilier sans frais. Les paiements déjà effectués ne sont jamais modifiés.
Il est interdit, notamment :
En cas de manquement grave aux Conditions, AFY peut suspendre l'accès aux Services pour le compte ou le Serveur concerné, après avoir invité l'Utilisateur à s'expliquer, sauf urgence (fraude, contenu manifestement illicite, atteinte à la sécurité, mise en danger des Services ou de tiers). Si le manquement persiste, AFY peut résilier l'Abonnement. Une suspension ou une résiliation prononcée en raison d'un manquement de l'Utilisateur ne donne pas lieu à remboursement, sauf disposition légale contraire ; dans les autres cas, la période payée et non fournie est remboursée.
En cas de difficulté de paiement ou de facturation, le Client contacte d'abord AFY, qui s'engage à répondre rapidement. L'ouverture d'une contestation bancaire (« chargeback ») sur un paiement régulièrement effectué entraîne la suspension de l'Abonnement concerné pendant la durée de la contestation. AFY peut produire auprès de la banque et de Stripe l'acceptation des Conditions, l'historique de l'Abonnement et les journaux d'utilisation du service.
Les Services, leurs noms, logos, mascottes, interfaces, code et documentation appartiennent à AFY ou à ses concédants. L'Utilisateur bénéficie seulement d'un droit d'usage personnel, non exclusif et non transférable, pour la durée de son utilisation et conformément aux Conditions.
L'Utilisateur reste responsable des contenus et réglages qu'il configure (messages, salons, bannières, règles, tarifs, rôles) et de leur diffusion sur son Serveur. Les Membres restent responsables de leurs propres messages. AFY ne contrôle pas ces contenus a priori, mais peut suspendre un Service en présence d'un contenu manifestement illicite qui lui est signalé.
Les Services reposent sur des services tiers : Discord (plateforme), Stripe (paiement), OVH (hébergement), Google Gemini (traductions TradBot), YouTube, Twitch, Kick et Dailymotion (détection des diffusions AlertBot). Leur utilisation via les Bots reste soumise à leurs propres conditions ; en particulier, en utilisant AlertBot avec YouTube, l'Utilisateur accepte les conditions d'utilisation de YouTube. AFY ne maîtrise ni leur disponibilité ni leurs évolutions.
Consommateurs. AFY est responsable des dommages causés par un manquement à ses obligations dans les conditions du droit commun. Sa responsabilité ne peut être engagée lorsque le dommage résulte du fait du Consommateur, du fait imprévisible et insurmontable d'un tiers, ou d'un cas de force majeure. Aucune clause des présentes ne limite les droits que le Consommateur tient de la loi.
Professionnels. La responsabilité d'AFY, tous préjudices confondus, est limitée au montant payé par le Professionnel à AFY au titre du Service concerné pendant les douze mois précédant le fait générateur. AFY ne répond pas des dommages indirects (perte de chiffre d'affaires, de clientèle, de données, d'image). Ces limites ne s'appliquent pas en cas de faute lourde ou dolosive. Le Professionnel garantit AFY contre toute réclamation de tiers résultant de son utilisation des Services en violation des Conditions ou de la loi.
Aucune partie n'est responsable d'un manquement causé par un événement de force majeure au sens de l'article 1218 du Code civil, notamment une panne majeure d'un hébergeur ou d'un service tiers indispensable, que la partie ne pouvait ni prévoir ni empêcher.
Les traitements de données personnelles sont décrits dans la Politique de confidentialité, qui fait partie du contrat.
AFY peut modifier les Conditions pour tenir compte de l'évolution des Services, de la loi ou de la jurisprudence. Les modifications sont annoncées au moins 30 jours avant leur entrée en vigueur sur les Tableaux de bord et le serveur Discord de support. Elles s'appliquent aux Abonnements en cours à leur renouvellement suivant cette date ; le Client qui les refuse peut résilier sans frais avant. Une modification imposée par la loi s'applique à la date exigée par celle-ci.
Les enregistrements informatiques d'AFY et de Stripe (acceptation des Conditions et déclarations faites lors de la commande, avec leur date et la version des Conditions acceptée ; paiements ; demandes de rétractation ; journaux de fonctionnement) sont conservés dans des conditions raisonnables de sécurité et peuvent être produits comme éléments de preuve. Le Client peut en apporter la preuve contraire par tout moyen.
Si une clause est déclarée nulle, les autres restent applicables. Le fait pour AFY de ne pas se prévaloir d'un manquement ne vaut pas renonciation à s'en prévaloir ultérieurement.
Toute réclamation est adressée à AFY par écrit (e-mail : yapolevrai@gmail.com — téléphone : 06 20 89 47 74 — serveur Discord de support : discord.gg/fmzyGvJRgC). AFY y répond dans un délai de 30 jours.
Les Conditions sont soumises au droit français. Le Consommateur peut saisir, à son choix, la juridiction du lieu où il demeurait lors de la conclusion du contrat ou de la survenance du fait dommageable, ou toute autre juridiction compétente selon la loi ; il conserve la protection des dispositions impératives de la loi de son pays de résidence. Pour les Professionnels, tout litige relève des tribunaux du ressort de la cour d'appel de Rouen.
AlertBot publie sur un Serveur une alerte lorsqu'une chaîne YouTube, Twitch, Kick ou Dailymotion suivie publie un contenu ou démarre un direct, avec une bannière personnalisable selon le plan.
Gratuit : 1 chaîne suivie, vérification toutes les 5 minutes, 3 styles de bannière (Frost, Blaze, Dark) portant un filigrane « AlertBot · afy-bots.fr », et la mention « Envoyé par AlertBot » sous chaque alerte. Premium : jusqu'à 5 chaînes, vérification toutes les 5 minutes, 7 styles de bannière, sans filigrane ni mention. Pro : jusqu'à 999 chaînes, vérification toutes les 30 secondes, 7 styles de bannière, sans filigrane ni mention. Les prix sont affichés sur le Tableau de bord. Les annuaires de bots peuvent recevoir un accès de démonstration gratuit pour vérifier le Bot.
Les alertes dépendent des API des plateformes suivies et de leurs limites. Le délai de détection et l'exactitude des informations reprises (titre, miniature, jeu) ne peuvent être garantis. Suivre un volume de chaînes manifestement disproportionné pour contourner les limites d'un plan est interdit (article 12).
AlertBot utilise les services d'API de YouTube. En l'utilisant avec YouTube, vous acceptez les conditions d'utilisation de YouTube. Les données publiques reprises de YouTube (titres, liens) ne sont pas conservées plus de 30 jours.
Le retrait d'AlertBot d'un Serveur met fin au service pour ce Serveur et ne donne pas lieu à remboursement d'un Abonnement en cours, sauf disposition légale contraire.
CleanBot supprime automatiquement les messages d'un salon selon des règles choisies par l'administrateur (ancienneté, nombre de messages conservés).
Gratuit : 1 règle par salon, ancienneté jusqu'à 30 jours, jusqu'à 50 messages conservés. Premium : jusqu'à 999 règles par salon, ancienneté jusqu'à 730 jours, jusqu'à 2 000 messages conservés, historique, statistiques et export. Les prix sont affichés sur le Tableau de bord.
Les suppressions effectuées par CleanBot sont définitives : AFY n'en garde aucune copie et ne peut ni les restaurer ni les produire. L'administrateur est seul responsable des règles qu'il configure et doit sauvegarder au préalable tout contenu à conserver.
Il est interdit d'utiliser CleanBot pour détruire des preuves de harcèlement ou d'un comportement illicite, pour entraver une modération, une enquête ou une demande légale de conservation, ou pour échapper à une obligation légale de conservation.
Les purges dépendent de l'API Discord et de ses limites ; leur délai et leur exhaustivité ne peuvent être garantis en cas d'interruption ou de volume exceptionnel.
Le retrait de CleanBot d'un Serveur met fin au service pour ce Serveur et ne donne pas lieu à remboursement d'un Abonnement en cours, sauf disposition légale contraire.
PassBot permet à l'administrateur d'un Serveur (le « Créateur ») de vendre à ses Membres des rôles Discord payants (les « Rôles »), payés sur le propre compte Stripe du Créateur. Le Membre qui paie un Rôle est l'« Abonné » du Créateur.
Le Créateur souscrit un palier PassBot auprès d'AFY (Essentiel, Avancé, Illimité), régi par les présentes. L'Abonné achète un Rôle au Créateur, qui fixe seul le prix, le contenu, la durée et les conditions de ce Rôle. AFY n'est pas partie à ce second contrat : il ne perçoit, ne détient ni ne fait transiter aucun fonds de l'Abonné, et se borne à attribuer ou retirer le Rôle selon les informations transmises par le compte Stripe du Créateur.
En vendant des Rôles, le Créateur agit à titre professionnel envers ses Abonnés. Il est seul tenu des obligations qui en découlent : information précontractuelle, droit de rétractation, garantie, facturation, fiscalité, médiation, remboursements et contestations de paiement, support de ses Abonnés. AFY redirige vers le Créateur tout Abonné qui le contacte à ce sujet.
Le Créateur est seul responsable de la correspondance entre ses tarifs Stripe et ses Rôles. AFY n'est pas responsable des conséquences d'une configuration erronée lorsque le service a correctement exécuté la configuration fournie.
L'attribution des Rôles dépend de l'API Discord et de la réception des notifications Stripe du Créateur ; elle n'est pas garantie instantanée en toutes circonstances. Chaque palier est limité à 5 000 Abonnés actifs simultanés par Serveur.
Pour attribuer et retirer les Rôles, AFY traite, pour le compte du Créateur, l'identifiant Discord de chaque Abonné, ses identifiants client et d'abonnement Stripe, le tarif, le statut et la date de fin de période. Pour ces données, le Créateur est responsable du traitement et AFY son sous-traitant au sens de l'article 28 du RGPD. AFY s'engage à : ne traiter ces données que sur instruction du Créateur et pour ce service ; en garantir la confidentialité et la sécurité ; n'y faire accéder que des sous-traitants ultérieurs nécessaires (OVH, Discord, Stripe) ; aider le Créateur à répondre aux demandes d'exercice de droits et à ses obligations de sécurité ; le prévenir sans délai de toute violation de données ; supprimer les données à la fin du service ; mettre à sa disposition les informations nécessaires pour démontrer le respect de ces obligations. Les clés Stripe du Créateur sont stockées chiffrées.
Il est notamment interdit au Créateur :
Tout Abonné ou tiers peut signaler à AFY un usage frauduleux de PassBot. AFY peut demander des éléments justificatifs et, en cas de manquement caractérisé, suspendre ou résilier l'accès du Créateur à PassBot, y compris en retirant les Rôles attribués. Cette mesure ne fait pas d'AFY une partie au litige entre le Créateur et l'Abonné.
Le Créateur garantit AFY contre toute réclamation d'un Abonné ou d'un tiers résultant de la vente de ses Rôles, d'un litige de paiement ou de remboursement avec un Abonné, d'une description trompeuse ou d'une configuration erronée.
La fin du palier PassBot du Créateur arrête toute nouvelle attribution automatique de Rôle ; le Créateur en informe lui-même ses Abonnés et gère les abonnements qu'il leur a vendus.
Dans les salons choisis par l'administrateur, TradBot affiche sous chaque message un menu de langues. Le Membre qui choisit une langue reçoit la traduction, visible de lui seul. L'administrateur choisit la langue de base du Serveur et les langues proposées, dans la limite de son plan : Découverte (langue de base + anglais), Multilingue (langue de base + 4 langues), International (langue de base + 19 langues).
TradBot n'a pas de plan gratuit : sans Abonnement actif, il reste inactif. Chaque plan comprend un nombre maximal de traductions par période mensuelle, affiché sur le Tableau de bord ; une fois atteint, les nouvelles traductions sont bloquées jusqu'à la période suivante ou jusqu'au passage à un plan supérieur. Une traduction déjà faite et resservie depuis la mémoire du Bot ne compte pas. En cas de passage à un plan comprenant moins de langues, les premières langues choisies sont conservées.
Les traductions sont générées automatiquement par un modèle d'intelligence artificielle (Google Gemini) et signalées comme telles. Elles peuvent comporter des erreurs ou des contresens et ne remplacent pas une traduction humaine pour un usage engageant (juridique, médical, financier, contractuel). Le Membre qui s'appuie sur une traduction le fait sous sa responsabilité.
TradBot traduit des messages existants sans les vérifier ni les approuver : leurs auteurs en restent responsables. Toute tentative de détourner la traduction pour obtenir un contenu illicite, offensant ou trompeur engage son auteur (article 12). L'extraction automatisée ou la revente des traductions est interdite.
Le service de traduction utilisé par TradBot est réservé par son fournisseur aux usages qui ne visent pas les mineurs. L'administrateur s'engage à n'activer TradBot que dans des salons qui ne s'adressent pas spécifiquement à des mineurs. Il informe les Membres de son Serveur, par exemple dans son règlement, que le texte d'un message peut être transmis au fournisseur de traduction lorsqu'un Membre en demande la traduction, dans les conditions de la Politique de confidentialité.
Le retrait de TradBot ou la fin de l'Abonnement met fin au service pour ce Serveur. Les données sont supprimées selon les durées de la Politique de confidentialité. Le retrait ne donne pas lieu à remboursement d'un Abonnement en cours, sauf disposition légale contraire.
(Veuillez compléter et renvoyer le présent formulaire uniquement si vous souhaitez vous rétracter du contrat. Vous pouvez aussi utiliser la fonction de rétractation en ligne ou nous écrire librement.)
À l'attention de Nicolas Vigor, entrepreneur individuel (EI), nom commercial AFY, 15 rue du Morvan, 76800 Saint-Étienne-du-Rouvray, France. e-mail : yapolevrai@gmail.com — téléphone : 06 20 89 47 74 — serveur Discord de support : discord.gg/fmzyGvJRgC
Je vous notifie par la présente ma rétractation du contrat portant sur la prestation
de services ci-dessous :
— Bot et plan concernés :
— Serveur Discord (nom ou identifiant) :
— Souscrit le :
— Nom du consommateur et identifiant Discord :
— Adresse e-mail utilisée pour le paiement :
— Date :
— Signature (uniquement en cas de notification sur papier)